Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAC
M. Pierre Plissonneau
Mme. Marielle Plissonneau

Numéro de dépôt :
3976560
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2023
CHAC de Pierre Plissonneau

Présentation de la marque CHAC

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par monsieur Pierre Plissonneau et madame Marielle Plissonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Les déposants sont monsieur Pierre Plissonneau domicilié(e) 20 rue catulienne - 93200 - Saint-Denis - France et madame Marielle Plissonneau domicilié(e) 19 rte de Kerquessaud - 44500 - La Baule - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Plissonneau domicilié(e) 20 rue catulienne - 93200 - Saint-Denis - France.

La marque CHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAC est expirée depuis le 23 janvier 2023.

Pierre Plissonneau a également déposé les autres marques suivantes : PI WEB , PIMAIL , SJ SADDLE JACK , PISHOP , SJ SADDLE JACK


M. Pierre Plissonneau - 20 rue catulienne - 93200 - Saint-Denis - France

Mme. Marielle Plissonneau - 19 rte de Kerquessaud - 44500 - La Baule - France


M. Pierre Plissonneau - 20 rue catulienne - 93200 - Saint-Denis - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.